MENTIONS LÉGALES

 

Bienvenue sur notre site Thérapies & Co.  !

Nous vous remercions de lire attentivement les dispositions ci-dessous, appelées dans le jargon « mentions légales ».

Ces mentions sont OBLIGATOIRES (notamment conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N.), pour permettre à nos visiteurs et utilisateurs :

  • D’identifier simplement les différents responsables derrière ce site

  • De pouvoir entrer en contact facilement avec nous

 

ACCEPTATION DES CONDITIONS

Le site Thérapies & Co.  est accessible à l’adresse suivante : www.therapiesandco.com

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation sans réserve des conditions détaillées ci-dessous.

IDENTIFICATION DES RESPONSABLES DU SITE

2.1 Les responsables du Site sont les suivants :

Propriétaire du Site (« l’Éditeur ») :

  • Nom Société/individu : Sophie Nave

  • Forme sociale : micro-entreprise BNC

  • Numéro de SIRET (si société): 895 213 791 000 18

  • Adresse postale : 12/14 Boulevard Albert 1er – 06600 ANTIBES

  • Téléphone : 07 49 47 70 59

  • Adresse email : sn.osteo.06@gmail.com

Créateur du Site :

  • Nom Société/individu : Sophie Nave

Personne en charge de la mise à jour des contenus du Site (« le Responsable de la Publication ») :

Personne en charge des modifications techniques du Site (« le Webmaster ») :

Société en charge de l’hébergement du Site (« l’Hébergeur ») :

  • Nom Société  : wix.com

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Nous vous remercions de veiller à respecter les contenus présents sur notre Site.

En effet, tout le contenu du Site incluant, de façon non limitative, les marques, logos, graphismes, images, textes, vidéos, sons etc., ainsi que leur mise en forme sont notre propriété EXCLUSIVE (à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou prestataires).

La reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sont FORMELLEMENT INTERDITES sauf si vous obtenez notre autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et susceptible d’être poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

ACCESSIBILITÉ

Nous vous assurons que nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons, pour vous assurer une accessibilité au Site 24/24h et 7/7j.

Toutefois, nous ne pouvons pas vous garantir l’accessibilité au Site sans interruption, notamment pour nos besoins de maintenance (qu’elle soit programmée ou non) ou en cas de force majeure.

Ainsi, nous ne pourrons être tenus pour responsables d’aucun dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’indisponibilité de notre Site.

 

COOKIES

Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Le Site peut avoir recours à l’utilisation de cookies lui permettant notamment de traiter des statistiques et des informations relatives au trafic du Site, de faciliter la navigation sur le Site pour votre confort.

Vous êtes libre d’accepter ou de refuser les cookies du Site en modifiant les paramètres de votre navigateur internet.

Pour plus d’informations sur les cookies du Site, vous pouvez cliquer ici pour consulter notre Politique de Confidentialité.

 

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par les lois françaises.

Toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci et qui n’auraient pu être réglés à l’amiable seront de la compétence exclusive des tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

CONTENUS ILLICITES ET CONTACT

Pour nous signaler tout contenu ou activité illicite, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante: 

sn.osteo.06@gmail.com  ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l’attention de la direction, à l’adresse postale suivante :  Thérapies & Co. – Le Roi Chevalier  12/14 Boulevard Albert 1er– 06600 Antibes.